Pourquoi toutes les entreprises devraient effectuer une veille réglementaire

En mars 2019, Marsell, groupe auquel appartiennent Manecan et Normenjeu, rachetait Cosyma, entreprise spécialisée dans le conseil, l’audit et la formation en système de management.  Cette dernière est notamment prestataire en matière de veille réglementaire et légale. Une notion que nous explique Alexandre Embarki, consultant en hygiène, sécurité et environnement chez Cosyma.

Qu’est-ce que la veille règlementaire ?

 

La veille réglementaire peut porter sur un produit ou un secteur d’activité. Cosyma effectue de la veille dans les domaines de la santé et la sécurité au travail (SST), l’environnement et l’énergie.

 

Certaines activités sont soumises à des contraintes réglementaires particulières. C’est le cas notamment des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), qui ont une activité susceptible de créer des risques pour l’environnement ou la sécurité des riverains. Elles sont alors classées dans une ou plusieurs rubriques en fonction de leurs activités. Ces installations sont classées suivant trois régimes : déclaration , enregistrement ou autorisation. Elles doivent répondre à certaines obligations particulières, notamment au travers des arrêtés ministériels de prescriptions générales (AMPG). Certains sites industriels peuvent par exemple faire partie d’une vingtaine de rubriques, avec autant d’arrêtés ministériels à respecter !

 

Pour l’entreprise, il peut s’avérer difficile de s’y retrouver et, donc, d’être en conformité avec la loi. Elles ont alors besoin d’un support pour faire le point sur les différentes exigences auxquelles elles sont soumises : c’est ce que Cosyma leur fournit. Nous expliquons également toutes les nouvelles exigences à nos clients et leur apportons des réponses argumentées lorsqu’ils ont des questions précises sur l’interprétation de la réglementation. Nous sommes une hotline réglementaire !

 

Qu’en est-il des entreprises soumises aux normes ISO (International Organization for Standardisation) ?

 

Les entreprises soumises à certaines normes ISO ont l’obligation d’effectuer une veille  légale et réglementaire. Nous intervenons principalement sur quatre normes ISO :

• La norme ISO 9001, sur le management de la qualité, permettant aux entreprises de fournir constamment des produits et services conformes aux attentes de leurs clients ou usagers.
• La norme ISO 14001, sur le management environnemental, permettant aux entreprises de maîtriser leurs impacts environnementales.
• La norme ISO 45001, sur les systèmes de management sur la santé et la sécurité au travail, visant à améliorer la sécurité des travailleurs et leurs conditions de travail.
• La norme ISO 50001, sur la mise en place d’un système de management de l’énergie permettant d’en faire un meilleur usage.

 

Pour être certifiées sur ces normes, les entreprises doivent mettre en place un système de management et effectuer une veille.

 

Quels risques encourent les entreprises qui n’effectuent pas de veille ?

 

Les risques sont très importants ! Prenons l’exemple d’une entreprise qui manipule des produits chimiques mais qui n’a pas réalisé son document unique d’évaluation des risques, ni son analyse détaillée du risque chimique. Celle-ci peut être soumise à des pénalités financières pour ne pas être en conformité. En cas d’accident de travail d’un salarié, la responsabilité de l’entreprise peut être engagée.

 

Qu’apporte Cosyma à Normenjeu et Manecan ?

 

Nous pouvons effectuer de la veille produit pour Normenjeu, qui développe et commercialise des produits où l’électronique est très présente et qui peuvent être soumis à une réglementation particulière. Pour Manecan, nous proposons des services complémentaires. Manecan est axé sur la mise en place de système de management qualité, alors que Cosyma est aussi orienté sécurité et environnement.